Hotline: Ms. NhiLe droit d’une famille va etre profondement reforme via le droit une Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes une liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme d’une Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant le principe hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents i propos des bambins. Il faudra voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’la famille sont correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique sont enfile c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique est prefere le groupe d’la famille et la hierarchisation.
La formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Le consensualisme c’est Le concept selon lequel votre accord est forme du seul fera du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. J’ai forme est en mesure de avoir une importance mais seulement pour l’etablissement de la preuve de l’accord.
- Le formalisme est Le concept d’apres lequel votre contrat est valide que Quand quelques conditions de forme seront respectees (notamment l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.
J’ai formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
La selection des conjoints est longtemps reste en France controle etroitement via les familles qui veulent eviter des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a designer l’enfant d’la famille avec laquelle elle veut s’allier. Le mariage reste plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un panel individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des jeunes filles. Il existe une institution puissante qui va constamment combattre votre controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.
J’ai conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, nos juristes du droit canonique et des theologiens posent Le concept en liberte absolue du mariage.
Le concept et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre panel des conjoints car i§a souhaite valoriser l’adresse matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de votre il va falloir que les conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a Notre concupiscence (pecher en chair).
Les relations charnelles sont un pecher et le remede c’est soit la chastete soit nos relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage est un lien sacre, Dieu ayant consacre les liens entre l’Homme et la Femme. De ce opinion, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc jamais une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme est la pour solidifier l’adresse du couple et Afin de valoriser la famille par mariage de preference a la famille via le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant pour la femme que reddit twoo Afin de l’homme. Mes mineurs vont pouvoir egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne doit nullement intervenir, la seule condition posee reste que des conjoints soient chretiens.
Pour cela concerne nos temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis Afin de se marier 12 annees pour les filles et 14 ans Afin de nos garcons et l’impuissance), l’incapacite lie a la presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres Quelques histories, reste d’eclater Divers patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent leur patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration pour la parente spirituelle c’est-a dire les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec le excellent frere).
Les effets du consensualisme
Du angle d’approche juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a la fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, c’est valide du seul fera de l’echange des consentements. Suivant les regions de France, ils font des ceremonies mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car votre seront seulement des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile de la mariee. Dans l’usage, c’est frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent jamais des obligations juridiques.
